Mentions Légales

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1. Présentation de notre site web

Eventuellement modifiables, nous vous invitons  à consulter nos mentions légales le plus souvent possible.

Le site tocororo67.wix.com/tpe-baleine appartient à Joshua Ruff.
Personne physique ou morale, Joshua Ruff est responsable de la publication, dont l'adresse e-mail est la suivante : baleine.tpe@gmail.com
Le webmaster, Joshua Ruff, est responsable de l'administration du site, dont l'adresse e-mail est la suivante : baleine.tpe@gmail.com
Le site tocororo67.wix.com/tpe-baleine est hébergé par Wix LTD (SA), dont le siège social est localisé à l'adresse suivante : Boîte Postale N° : 40190, San Francisco, CA 94140, Etats-Unis

Crédits : ces mentions légales ont étés générées et offertes via cet outil http://www.g7design.fr/g7blog/g7design/un-generateur-de-mentions-legales-gratuit.html. Les éditeurs se déchargent de toutes responsabilités.

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4. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

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6. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web tocororo67.wix.com/tpe-baleine est encadré par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.